Veille réglementaire
L’outil essentiel qui permet à l’entreprise d’anticiper, comprendre et utiliser au mieux les modifications des textes et bases réglementaires.
Indispensable pour l’obtention et le maintien de l’autorisation OEA.
Abonnement annuel, la Veille Réglementaire Archilog est spécifique à chaque client, mensuelle et dédiée aux produits, flux et problématiques du client.
Envoyée par courriel, elle traite des faits d’actualités du commerce international pouvant impacter les flux du client et propose un conseil douane, transport et/ou logistique par article.
La Veille Règlementaire Archilog est composée de :
TRANSPORT
2 Articles
ACTUALITE INTERNATIONALE
6 Articles
REGLEMENTATION DOUANIERE
4 Articles
FOCUS
Sur une / des problématique(s) du client (si information récente ou nouvelle)
Elle traite de :
- L'actualité internationale liée au commerce international et à la douane,
- L'actualité de l’Union Européenne liées au commerce international et à la douane,
- La réglementation douanière :
- Modifications de la NC et du TARIC
- Taux des droits de douane, droits additionnels, droits anti-dumping
- Réglementation Fiscale Import
- TVA et taxes fiscales, parafiscales, accises, octrois,…
- Législation liée aux produits
- Normes, avis aux importateurs, avis aux exportateurs
- ...
Exemple ci-contre, diffusé en Janvier 2024.
